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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBER TISSUS
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MICHEL DELABY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL DELABY
AUBER TISSUS, SAS

Numéro de dépôt :
92447030
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2022

Présentation de la marque MICHEL DELABY

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBER TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL DELABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBER TISSUS domicilié(e) 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE, AVOCATS, Maître Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, BP 1289 - 5914 - LILLE CEDEX - France.

La marque MICHEL DELABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICHEL DELABY est expirée depuis le 22 décembre 2022.

AUBER TISSUS a également déposé les autres marques suivantes : DELABY , AFIBEL , DELABY , LE CARROUSEL GOURMAND , MICHEL DELABY , AFIBEL


AUBER TISSUS, SAS - 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 542021407


ESPACE JURIDIQUE, AVOCATS, Maître Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, BP 1289 - 5914 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227557 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484885 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495525 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Errata sur les renouvellements - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514241 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2012-11-16

Inscription le 11 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°596298 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

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