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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBER TISSUS
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DELABY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELABY
AUBER TISSUS, SAS

Numéro de dépôt :
99823036
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2029

Présentation de la marque DELABY

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBER TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBER TISSUS domicilié(e) 129 RUE COLBERT - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KERAS AVOCATS, M. HEYTE LAURENT domicilié(e) 99 RUE NATIONALE - 59000 - LILLE - France.

La marque DELABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELABY arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

AUBER TISSUS a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL DELABY , DELABY , AFIBEL , LE CARROUSEL GOURMAND , MICHEL DELABY , AFIBEL


AUBER TISSUS, SAS - 129 RUE COLBERT - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 542021407


KERAS AVOCATS, M. HEYTE LAURENT - 99 RUE NATIONALE - 59000 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484885 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495525 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2417954 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718605 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, téléviseurs, magnétoscopes, magnétophones, lecteurs de disques, caisses enregistreuses. Lave-linge, sèche-cheveux, sèche-mains, machines à café, cafetières, grille-pain, grille-viande, fours micro-ondes, fours électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.