Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.T.A.C.
Numéro de dépôt :
1692593
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001
Présentation de la marque A.T.A.C.
Déposée le 10 septembre 1991 par AUBEGES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.T.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A.T.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.A.C. est expirée depuis le 10 septembre 2001.
AUBEGES Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07