Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VELOUTE
Aube-Lait

Numéro de dépôt :
921421
Date de dépôt :
09/07/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE VELOUTE

Déposée le 9 juillet 1974 par Aube-Lait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Aube-Lait domicilié(e) (union de coopératives agricoles laitières), 64 bis, Mail des Charmilles, Troyes. - France.

La marque LE VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LE VELOUTE est expirée depuis le 9 juillet 1984.


Aube-Lait - (union de coopératives agricoles laitières), 64 bis, Mail des Charmilles, Troyes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159358 - Publication au BOPI 1993-06-10

Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°159357 - Publication au BOPI 1993-06-10

Lait sous toutes ses formes, beurre, fromages et tous autres produits laitiers.