LE VELOUTE
Présentation de la marque LE VELOUTE
Déposée le 9 juillet 1974 par Aube-Lait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LE VELOUTE est expirée depuis le 9 juillet 1984.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159358 - Publication au BOPI 1993-06-10
Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°159357 - Publication au BOPI 1993-06-10