Déposée le 24 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUBATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBATEL domicilié(e) 1 Rue Château Gaillard,77122 MONTHYON - 77122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 450 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBATEL domicilié(e) 1 Rue Château Gaillard,77122 MONTHYON - 77122 - France.
La marque AUBATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBATEL est expirée depuis le 24 juillet 2012.
AUBATEL (SARL) - 1 Rue Château Gaillard,77122 MONTHYON - 77122 - France - SIREN 351450515
AUBATEL - 1 Rue Château Gaillard,77122 MONTHYON - 77122 - France
Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443164 - Publication au BOPI 2006-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Installation, rénovation, maintenance de tout automatismes et ascenseurs. Portes, portails, barrière le voile et rideaux automatiques non métalliques, portiers vidéo, lecteurs de carte, alarmes, radars, feux de signalisation. Télephones à haut parleur permettant des communications à courte distance – appareils de contrôle d'accès à clavier codé.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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