Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OENOLOGIE 2000 LABORATOIRE AUBANELLE
Numéro de dépôt :
1565753
Date de dépôt :
28/08/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
28/08/1999
Présentation de la marque OENOLOGIE 2000 LABORATOIRE AUBANELLE
Déposée le 28 août 1989 par monsieur AUBANELLE Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « OENOLOGIE 2000 LABORATOIRE AUBANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OENOLOGIE 2000 LABORATOIRE AUBANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOLOGIE 2000 LABORATOIRE AUBANELLE est expirée depuis le 28 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22