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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUBANEL
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SIT SPIRITUS LIBER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIT SPIRITUS LIBER
AUBANEL S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1218529
Date de dépôt :
12/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1992
SIT SPIRITUS LIBER de AUBANEL

Présentation de la marque SIT SPIRITUS LIBER

Déposée le 12 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AUBANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIT SPIRITUS LIBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBANEL domicilié(e) 7, place Saint-Pierre à Avignon (Vaucluse). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque SIT SPIRITUS LIBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIT SPIRITUS LIBER est expirée depuis le 12 novembre 1992.

AUBANEL a également déposé les autres marques suivantes : MAISON AUBANEL PERE , ER ENCYCLOPEDIE DE LA REUSSITE , LES PRESSES UNIVERSELLES , MAISON AUBANEL , AUBANEL Imprimeur , IMPRIMERIE AUBANEL , AUBANEL ÉDITEUR , LES PRESSES UNIVERSELLES , IMPRIMERIE AUBANEL , Théodore AUBANEL


AUBANEL S.A. (Société anonyme) - 7, place Saint-Pierre à Avignon (Vaucluse). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Editions, imprimés de toutes sortes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.