Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Aubagne Developpement Culture et Création
/
Il était une fois Aubagne en 1895 - La Belle Epoque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Il était une fois Aubagne en 1895 - La Belle Epoque
Aubagne Developpement Culture et Création, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4359241
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
Il était une fois Aubagne en 1895 - La Belle Epoque de Aubagne Developpement Culture et Création

Présentation de la marque Il était une fois Aubagne en 1895 - La Belle Epoque

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par l'association loi 1901 Aubagne Developpement Culture et Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Il était une fois Aubagne en 1895 - La Belle Epoque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Aubagne Developpement Culture et Création domicilié(e) 860 chemin des sources - 13400 - Aubagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association, M. Gérard CANAVESE domicilié(e) Camp Major, 860 CHEMIN Des sources - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque Il était une fois Aubagne en 1895 - La Belle Epoque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il était une fois Aubagne en 1895 - La Belle Epoque arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.


Aubagne Developpement Culture et Création, association loi 1901 - 860 chemin des sources - 13400 - Aubagne - France


Association, M. Gérard CANAVESE - Camp Major, 860 CHEMIN Des sources - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles .