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Marques déposées par l'association loi 1901 AUBAGNE AVENIR
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LE SANTON D' OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANTON D' OR
ASSOCIATION AUBAGNE AVENIR (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
1728389
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1997

Présentation de la marque LE SANTON D' OR

Déposée le 6 août 1987 par l'association loi 1901 AUBAGNE AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SANTON D' OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AUBAGNE AVENIR domicilié(e) 11 B rue Louis Blanc, 13400 AUBAGNE - France.

La marque LE SANTON D' OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANTON D' OR est expirée depuis le 6 août 1997.

AUBAGNE AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE D' AUBAGNE AVENIR


ASSOCIATION AUBAGNE AVENIR (ASSOCIATION LOI DE 1901) - 11 B rue Louis Blanc, 13400 AUBAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Toutes actions susceptibles d'améliorer le cadre de vie des habitants d'AUBAGNE et de sa région, notamment par l'organisation de la remise d'un prix honorant un habitant de la région pour ses qualités