Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAC
AU VRAI ANTIVOL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1596942
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
05/06/2000

Présentation de la marque COMPAC

Déposée le 5 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU VRAI ANTIVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « COMPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU VRAI ANTIVOL domicilié(e) 17620 SAINT JEAN D'ANGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOSEPH AUVRAY, son GERANT - France.

La marque COMPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAC est expirée depuis le 5 juin 2000.

AU VRAI ANTIVOL a également déposé les autres marques suivantes : LE 1ER ANTIVOL COMPACT


AU VRAI ANTIVOL (S.A.R.L.) - 17620 SAINT JEAN D'ANGLE - France


Monsieur JOSEPH AUVRAY, son GERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Antivols pour disques avant, disques arrière et pour chaine couronne d'une moto

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.