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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) au vieux chene
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literie-etc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

literie-etc
au vieux chene, sas

Numéro de dépôt :
3854484
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2021
literie-etc de au vieux chene

Présentation de la marque literie-etc

Déposée par voie électronique le 24 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) au vieux chene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « literie-etc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) au vieux chene domicilié(e) 59 rue du general de gaulle - 14160 - dives sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 450 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AU VIEUX CHENE domicilié(e) 59 RUE DU GAL DE GAULLE - 14160 - DIVES SUR MER - France.

La marque literie-etc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque literie-etc est expirée depuis le 24 août 2021.

au vieux chene a également déposé les autres marques suivantes : AU VIEUX CHENE , AU VIEUX CHENE , côté lit , AU VIEUX CHENE , AU VIEUX CHENE


au vieux chene, sas - 59 rue du general de gaulle - 14160 - dives sur mer - France - SIREN 476450168


SAS AU VIEUX CHENE - 59 RUE DU GAL DE GAULLE - 14160 - DIVES SUR MER - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.