Déposée le 10 février 1983 par la Société Anonyme (SA) AU RAYONS VERTS SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS),
la marque française « RV AUX RAYONS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AU RAYONS VERTS SERVICES domicilié(e) 92 Rue Ponsardin,51100 REIMS (dossier no 2236202) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 517 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2236202) - 75441 - France.
La marque RV AUX RAYONS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RV AUX RAYONS VERTS est expirée depuis le 10 février 2013.
AU RAYONS VERTS SERVICES, Société Anonyme - 92 Rue Ponsardin,51100 REIMS (dossier no 2236202) - 51100 - France - SIREN 339517039
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2236202) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236202 - Publication au BOPI 2003-02-07
Renouvellement sans limitation n°2014845 - Publication au BOPI 1993-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400955 - Publication au BOPI 2004-10-11
Inscription le 1 mars 1994 - Transmission de propriété n°169884 - Publication au BOPI 1994-03-01
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits diététiques. Fruits et légumes, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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