Déposée le 7 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) AU PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FERMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AU PRINTEMPS domicilié(e) 64, boulevard Haussmann, PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque LA FERMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AU PRINTEMPS S.A., société anonyme - 64, boulevard Haussmann, PARIS. - France
SODEMA. - France
Inscription - Transmission de propriété n°34024 - Publication au BOPI 1986-33
Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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