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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AU PETIT SUISSE
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MICHELIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHELIN
AU PETIT SUISSE (SA)
SEBOPAT (SARL)
Etablissements Jean-Pierre CAMPANINI (SA)

Numéro de dépôt :
1527725
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque MICHELIN

Déposée le 29 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) AU PETIT SUISSE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBOPAT, la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean-Pierre CAMPANINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AU PETIT SUISSE domicilié(e) 4 rue François Rude, 21000 DIJON (dossier no 2095190) - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEBOPAT domicilié(e) 15 Route de Beaune, 21300 CHENOVE (dossier no 2095307) - France, la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean-Pierre CAMPANINI domicilié(e) 67 route de Beaune, 21300 CHENOVE (dossier no 2095308) - France.

La marque MICHELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHELIN est expirée depuis le 29 juillet 2007.

AU PETIT SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : GELATI Y GELATI


AU PETIT SUISSE (SA) - 4 rue François Rude, 21000 DIJON (dossier no 2095190) - France

SEBOPAT (SARL) - 15 Route de Beaune, 21300 CHENOVE (dossier no 2095307) - France

Etablissements Jean-Pierre CAMPANINI (SA) - 67 route de Beaune, 21300 CHENOVE (dossier no 2095308) - France



Renouvellement avec limitation n°2095307 - Publication au BOPI 1998-37

Renouvellement avec limitation n°2095190 - Publication au BOPI 1998-37

Renouvellement avec limitation le 29 juillet 1997 n°2095308 - Publication au BOPI 1997-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

- Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180376 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180375 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 16 janvier 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°180378 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 4 janvier 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°292774 - Publication au BOPI 2000-01-04

Inscription le 29 octobre 2007 - Concession de licence n°463029 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358072 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180374 - Publication au BOPI 1995-01-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Confiserie.; Pâtisserie.; Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.