Déposée le 14 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU PAVE DE ST REGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE PAVE DE ST REGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU PAVE DE ST REGIS domicilié(e) 2 RUE DES CEVENNES - 07520 - LALOUVESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 535 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU PAVE DE ST REGIS, Mme. JACQUELINE BRUNEL domicilié(e) 2 RUE DES CEVENNES - 07520 - LALOUVESC - France.
La marque LE PAVE DE ST REGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DE ST REGIS est expirée depuis le 14 août 2022.
AU PAVE DE ST REGIS a également déposé les autres marques suivantes : LOU CHASTANHA
AU PAVE DE ST REGIS, SARL - 2 RUE DES CEVENNES - 07520 - LALOUVESC - France - SIREN 504535113
AU PAVE DE ST REGIS, Mme. JACQUELINE BRUNEL - 2 RUE DES CEVENNES - 07520 - LALOUVESC - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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