Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEMEUR
AU PAUVRE DIABLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1514108
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1999
LE SEMEUR de AU PAUVRE DIABLE

Présentation de la marque LE SEMEUR

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) AU PAUVRE DIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SEMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AU PAUVRE DIABLE domicilié(e) 51, rue de la Liberté, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LE SEMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEMEUR est expirée depuis le 13 février 1999.

AU PAUVRE DIABLE a également déposé les autres marques suivantes : AU COIN DU MIROIR , LE SEMEUR , GRAND TEINT FORT EN DIABLE , GRAND TEINT FORT EN DIABLE


AU PAUVRE DIABLE, société anonyme - 51, rue de la Liberté, 21000 DIJON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Vêtements confectionnés.