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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU PARRAIN GENEREUX
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OURS'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OURS'ART
AU PARRAIN GENEREUX, SARL

Numéro de dépôt :
3813446
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2021
OURS\'ART de AU PARRAIN GENEREUX

Présentation de la marque OURS'ART

Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU PARRAIN GENEREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OURS'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU PARRAIN GENEREUX domicilié(e) 21 rue du Bourg 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 Dijon - France.

La marque OURS'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURS'ART est expirée depuis le 10 mars 2021.

AU PARRAIN GENEREUX a également déposé les autres marques suivantes : FG FABRICE GILLOTTE , COULEURS DE BOURGOGNE , (Marque figurative) , FG , LES PRALINES D'EXCEPTION , Les Rochers D'EXCEPTION , CULTURE THÉ , GILLOTTE , JARDIN PRECIEUX ,


AU PARRAIN GENEREUX, SARL - 21 rue du Bourg 21000 DIJON - France - SIREN 015751142


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats - 62 rue Chabot Charny 21000 Dijon - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Statuettes en bois, en cire ou en matière plastique ;

Moules (ustensiles de cuisines) ;

Chocolats ; pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; petits fours (pâtisserie).