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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU PAIN RUSTIQUE
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L' du berger Bio Nutrition et bien-être
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' du berger Bio Nutrition et bien-être
AU PAIN RUSTIQUE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3820453
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
L\' du berger Bio Nutrition et bien-être de AU PAIN RUSTIQUE

Présentation de la marque L' du berger Bio Nutrition et bien-être

Déposée le 4 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU PAIN RUSTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L' du berger Bio Nutrition et bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU PAIN RUSTIQUE domicilié(e) 6 rue du Docteur Berger - 92330 - SCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 306 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque L' du berger Bio Nutrition et bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' du berger Bio Nutrition et bien-être est expirée depuis le 4 avril 2021.

AU PAIN RUSTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : La Flûte du berger , GUIDEZ VOS SAVEURS AU QUOTIDIEN , L'ETOILE DU BERGER


AU PAIN RUSTIQUE, société à responsabilité limitée - 6 rue du Docteur Berger - 92330 - SCEAUX - France - SIREN 442306510


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Pates alimentaires, semoule ; farines alimentaires ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, biscuits, brioches, croissants, levure, poudre pour gâteaux, ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire ; produits de minoterie, pâtes pour gâteaux, fleur de farine, levain. ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.