Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au Moulin Doré
ENTREPRISE INDIVIDUELLE "AU MOULIN DORÉ"

Numéro de dépôt :
3218837
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
03/04/2013
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Présentation de la marque Au Moulin Doré

Déposée le 3 avril 2003 par "AU MOULIN DORÉ"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Au Moulin Doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est "AU MOULIN DORÉ"TODO domicilié(e) 1 RUE MERE TÉRÉSA ZAC ST-PIE X,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 555 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HECKENBENNER LAURENT "AU MOULIN DORÉ" domicilié(e) 1 RUE MERE TÉRÉSA ZAC ST-PIE X,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France.

La marque Au Moulin Doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Moulin Doré est expirée depuis le 3 avril 2013.


ENTREPRISE INDIVIDUELLE "AU MOULIN DORÉ" - 1 RUE MERE TÉRÉSA ZAC ST-PIE X,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France - SIREN 447555012


Monsieur HECKENBENNER LAURENT "AU MOULIN DORÉ" - 1 RUE MERE TÉRÉSA ZAC ST-PIE X,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Pains, pains spéciaux, pâtisseries et viennoiseries. Boissons (bières, eaux minérales et gazeuses, et boissons non alcooliques, boissons gazeuses, de fruits, et jus de fruits, sirops, café, thé, chocolat, tisane). Restauration rapide.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.