Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DES PARFUMS
AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
3993937
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
REINE DES PARFUMS de AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD

Présentation de la marque REINE DES PARFUMS

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la société AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REINE DES PARFUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, M. Pierre ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque REINE DES PARFUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DES PARFUMS est expirée depuis le 29 mars 2023.

AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD a également déposé les autres marques suivantes : LUGDUNUM , Petit Chaperon rouge , HOTEL CALIFORNIA , Chupa chups , Centenaire de la Renaissance Française , La Rose des Parfumeurs , MYKONOS , Abbatiale de Pontigny , Aline Mayrisch Rose , INDIANA


AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, GAEC - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, M. Pierre ORARD - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734610 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-28

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers.