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Marques déposées par la société AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD
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PRINCESSE SIBILLA DE LUXEMBOURG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE SIBILLA DE LUXEMBOURG
AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
3797417
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
PRINCESSE SIBILLA DE LUXEMBOURG de AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD

Présentation de la marque PRINCESSE SIBILLA DE LUXEMBOURG

Déposée le 12 janvier 2011 par la société AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE SIBILLA DE LUXEMBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque PRINCESSE SIBILLA DE LUXEMBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE SIBILLA DE LUXEMBOURG est expirée depuis le 12 janvier 2021.

AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD a également déposé les autres marques suivantes : LUGDUNUM , Petit Chaperon rouge , HOTEL CALIFORNIA , Chupa chups , Centenaire de la Renaissance Française , La Rose des Parfumeurs , MYKONOS , Abbatiale de Pontigny , Aline Mayrisch Rose , INDIANA


AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD, GAEC - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734611 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-28

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers.