Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTEL CALIFORNIA
AU JARDIN DES ROSES – Roseraies ORARD, G.A.E.C.

Numéro de dépôt :
3174578
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/07/2022
HOTEL CALIFORNIA de AU JARDIN DES ROSES – Roseraies ORARD

Présentation de la marque HOTEL CALIFORNIA

Déposée le 16 juillet 2002 par la société AU JARDIN DES ROSES – Roseraies ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HOTEL CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la société AU JARDIN DES ROSES – Roseraies ORARD domicilié(e) 56 ROUTE DE LYON - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AU JARDIN DES ROSES – Roseraies ORARD domicilié(e) 56 ROUTE DE LYON - 69320 - FEYZIN - France.

La marque HOTEL CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTEL CALIFORNIA est expirée depuis le 16 juillet 2022.

AU JARDIN DES ROSES – Roseraies ORARD a également déposé les autres marques suivantes : LUGDUNUM , Petit Chaperon rouge , Chupa chups , Centenaire de la Renaissance Française , La Rose des Parfumeurs , MYKONOS , Abbatiale de Pontigny , Aline Mayrisch Rose , INDIANA , THERESE DE LISIEUX


AU JARDIN DES ROSES – Roseraies ORARD, G.A.E.C. - 56 ROUTE DE LYON - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


AU JARDIN DES ROSES – Roseraies ORARD - 56 ROUTE DE LYON - 69320 - FEYZIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2495960 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Roses et rosiers, ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir : greffons, boutures ou toute partie des rosiers.