Henryane de Chaponay
Présentation de la marque Henryane de Chaponay
Déposée par voie électronique le 11 juin 2014 par la société AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Henryane de Chaponay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Henryane de Chaponay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henryane de Chaponay est expirée depuis le 11 juin 2024.
AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734608 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-28