Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Henryane de Chaponay
AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
4096759
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2024
Henryane de Chaponay de AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD

Présentation de la marque Henryane de Chaponay

Déposée par voie électronique le 11 juin 2014 par la société AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Henryane de Chaponay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la société AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, M. Pierre ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque Henryane de Chaponay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henryane de Chaponay est expirée depuis le 11 juin 2024.

AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD a également déposé les autres marques suivantes : LUGDUNUM , Petit Chaperon rouge , HOTEL CALIFORNIA , Chupa chups , Centenaire de la Renaissance Française , La Rose des Parfumeurs , MYKONOS , Abbatiale de Pontigny , Aline Mayrisch Rose , INDIANA


AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, GAEC - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, M. Pierre ORARD - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734608 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-28

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers.