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Marques déposées par la société AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD
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HACIENDA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HACIENDA
AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
98715884
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2028

Présentation de la marque HACIENDA

Déposée le 28 janvier 1998 par la société AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HACIENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Roseraies orard – GAEC Au Jardin des Roses, M. ORARD Pierre domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque HACIENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HACIENDA arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD, GAEC - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


Roseraies orard – GAEC Au Jardin des Roses, M. ORARD Pierre - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357354 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661617 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12

Roses et rosiers, ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir: greffons, boutures ou toute partie des rosiers.