Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Saucisse Ornanaise
Numéro de dépôt :
3655640
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Saucisse Ornanaise
Déposée par voie électronique le 8 juin 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) au fumé ornanais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saucisse Ornanaise »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540156 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17