AU FORUM DU BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4025586
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2023
Présentation de la marque HERACLES
Déposée le 31 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU FORUM DU BATIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HERACLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU FORUM DU BATIMENT domicilié(e) 3 boulevard Jean Jaurès - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 092 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque HERACLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AU FORUM DU BATIMENT, Société par actions simplifiée - 3 boulevard Jean Jaurès - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 403092968
INSCRIPTA - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623801 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Serrurerie et quincaillerie métalliques, serrurerie métallique non électrique avec clés correspondantes ; barillets de serrure ; verrous métalliques ; cylindres de serrure ; poignées de portes en métal, blocs-serrures métalliques ; poignées de porte anti-panique ; sonnettes, huisseries métalliques, clés, cadenas à clés ou à combinaison, articles de clouterie et de visserie pour fixation de serrures et poignées de portes ; boutons et poignées de tiroir en métaux communs ; serrurerie métallique non électrique avec clés correspondantes présentées sous forme de coffrets ; heurtoirs métalliques ; barrières métalliques ; portes blindées métalliques ; armatures de portes métalliques ; chaînes de sécurité de porte en métal ; barres de seuil métalliques ; cornières métalliques anti-pince ; dispositifs métalliques pour éloigner les animaux nuisibles, notamment les pigeons ; judas métalliques de porte [non optiques] ; crémones ; consoles équerres métalliques ; crémaillères ; taquets équerres métalliques ; plaques métalliques signalétiques ; caisses métalliques ; loqueteaux métalliques pour portes ; serrures métalliques batteuses à plaquer ; rideaux métalliques ; pentures ; boîtes aux lettres métalliques ; grilles métalliques ; raccords et joints métalliques pour tuyaux ; joints de dilatation métalliques pour sols et murs ; joints de dilatation métalliques pour tuyauteries et conduites ; ferme-imposte non électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; ferme-porte non électriques ; coffres forts ; coffres forts électroniques ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; ferrures de fenêtre, ferrures de portes ; range-vélo métalliques ; plaques d'immatriculation ; roulettes métalliques pour meubles.
Programmateurs, télécommandes, adaptateurs électriques, interrupteurs électriques, serrures magnétiques, serrures électriques, serrures électroniques, serrures à commande par radiofréquence ; clés magnétiques, clés électriques, clés électroniques ; cartes-clés à code magnétique ; boutons de sonnerie, portiers électriques, portiers électroniques, alarmes, dispositifs électroniques ou électriques de commande à distance de portes ou de fenêtres ; dispositifs électriques et électroniques de commande à distance permettant le contrôle, la surveillance, la gestion optimisée des ouvertures, des issues de secours, des systèmes de contrôle d'accès à des bâtiments ; cartes magnétiques. Contacteur à clé ; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes ; systèmes biométriques de commande d'accès ; détecteurs de fumée ; interphones, vidéophones ; judas optiques pour portes ; caisses enregistreuses ; prises de courant ; fermetures magnétiques pour portes de meubles ; ensembles de cadenas électroniques.
Chaînes de transmission pour bicyclettes ; antivols pour bicyclettes.
Matières à calfeutrer, à isoler, à étouper, tuyaux flexibles non métalliques, isolants thermiques, électriques, acoustiques ; joints pour conduites ; mastics pour joints.
Grilles non métalliques ; volets non métalliques, fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres, de portes et de serres non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile. Matériaux de construction (à l'exception des matériaux de construction métalliques).
Pièces d'ameublement ; pieds de meubles (parties de meubles) ; panneaux synoptiques de signalétique ; armoire à clés ; caisses en bois ou en matières plastiques ; penderies ; tringles à vêtements ; tringles de rideaux ; meubles de bureau ; meubles de rangement ; portes de meubles ; casiers à documents [meubles] ; meubles de salles de bains ; meubles de cuisine ; poignées de meubles non métalliques ; poignées en céramique pour meubles ; coffres à outils non métalliques [meubles].
Affaires commerciales ; services d'importation, d'exportation, de vente en gros, au détail, par correspondance et en ligne de clés, de clés magnétiques, électriques et électroniques, de cadenas, de produits de quincaillerie métallique et non-métallique, d'articles de serrurerie métallique, de poignées de portes en métal, de blocs-serrures métalliques, d'articles de serrurerie magnétique, électrique et électronique, de coffrets contenant une serrurerie métallique non électrique avec clés correspondantes, de meubles de cuisine, de bureau et pour magasin ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour les tiers de clés, de clés magnétiques, électriques et électroniques, de cadenas, de produits de quincaillerie métallique et non-métallique, d'articles de serrurerie, d'articles de serrurerie magnétique, électrique et électronique, de meubles de cuisine, de bureau et pour magasin ; traitement administratif de commandes d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité.
Installation, remplacement et réparation de serrures ; pose ou réparation de serrures et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; services de serrurier ; réparation de clés ; réparation de clés magnétiques, électriques et électroniques ; installation de digicode et de système d'accès électrique et électronique ; services d'installation et de réparation de portes et de fenêtres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation, entretien et réparation de meubles de cuisine ; installation de meubles dans des magasins.
Services de copie de clefs.
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