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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU FIL DES SAISONS
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LA FERME DES 4 SAISONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FERME DES 4 SAISONS
AU FIL DES SAISONS, SARL

Numéro de dépôt :
3900054
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LA FERME DES 4 SAISONS de AU FIL DES SAISONS

Présentation de la marque LA FERME DES 4 SAISONS

Déposée le 24 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU FIL DES SAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA FERME DES 4 SAISONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU FIL DES SAISONS domicilié(e) 270 route de Viaison - 74930 - REIGNIER-ESERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 122 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AU FIL DES SAISONS domicilié(e) 270 route de Viaison - 74930 - REIGNIER-ESERY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

AU FIL DES SAISONS a également déposé les autres marques suivantes : B la ferme du BOUSQUET


AU FIL DES SAISONS, SARL - 270 route de Viaison - 74930 - REIGNIER-ESERY - France - SIREN 385122320


SARL AU FIL DES SAISONS - 270 route de Viaison - 74930 - REIGNIER-ESERY - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet partiel n°589385 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594423 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.