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Marques déposées par Au fil des saisons
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B la ferme du BOUSQUET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B la ferme du BOUSQUET
Au fil des saisons

Numéro de dépôt :
4626455
Date de dépôt :
21/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2030
B la ferme du BOUSQUET de Au fil des saisons

Présentation de la marque B la ferme du BOUSQUET

Déposée par voie électronique le 21 février 2020 par Au fil des saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B la ferme du BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est Au fil des saisons domicilié(e) Le Bousquet - 12400 - Calmels Et Le Viala - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Virginie Lignon domicilié(e) Le Bousquet - 12400 - Calmels Et Le Viala - France.

La marque B la ferme du BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626455.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B la ferme du BOUSQUET arrivera à expiration en date du 21 février 2030.


Au fil des saisons - Le Bousquet - 12400 - Calmels Et Le Viala - France


Madame Virginie Lignon - Le Bousquet - 12400 - Calmels Et Le Viala - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.