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Marques déposées par l'association loi 1901 AU FIL DE L'EAU
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NAVIGATION DOUCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVIGATION DOUCE
ASSOCIATION AU FIL DE L'EAU association loi 1901

Numéro de dépôt :
3387563
Date de dépôt :
21/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2015
NAVIGATION DOUCE de AU FIL DE L\'EAU

Présentation de la marque NAVIGATION DOUCE

Déposée le 21 octobre 2005 par l'association loi 1901 AU FIL DE L'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIGATION DOUCE »

Le déposant est l'association loi 1901 AU FIL DE L'EAU domicilié(e) 39 rue Auguste Blanqui,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 978 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis ACHART ASSOCIATION AU FIL DE L'EAU domicilié(e) 43 galerie Rouget de Lisle,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIGATION DOUCE est expirée depuis le 21 octobre 2015.

AU FIL DE L'EAU a également déposé les autres marques suivantes : La Bel'Pom , FABRICATION ARTISANALE La Bel' Pom , RANDONNEE BATELIERE , Au Fil de l'Eau, Au Fil du Temps Journal d'informations générales, libre et gratuit. A disposition dans toutes les gares d'eau. Mai 2000 - no 1 Dépôt légal en cours , AU FIL DE L'EAU , PASSEUR DE RIVES , MonPlombier.bzh , Au fil de l'Eau Randonnées Batelieres Le Silence en Plus , Portrait à domicile


ASSOCIATION AU FIL DE L'EAU association loi 1901 - 39 rue Auguste Blanqui,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France - SIREN 326978285


Monsieur Jean-Louis ACHART ASSOCIATION AU FIL DE L'EAU - 43 galerie Rouget de Lisle,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Transport. Activités sportives et culturelles, services de loisirs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.