Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par AU DUC DE CLAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les délices de Claye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est AU DUC DE CLAYE domicilié(e) 46 BIS RUE JEAN JAURES - 77410 - CLAYE SOUILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU DUC DE CLAYE, Monsieur EMMANUEL FREYSS domicilié(e) 46 BIS RUE JEAN JAURES - 77410 - CLAYE SOUILLY - France.
La marque Les délices de Claye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AU DUC DE CLAYE - 46 BIS RUE JEAN JAURES - 77410 - CLAYE SOUILLY - France
AU DUC DE CLAYE, Monsieur EMMANUEL FREYSS - 46 BIS RUE JEAN JAURES - 77410 - CLAYE SOUILLY - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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