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Marques déposées par l'association loi 1901 au dela du cancer
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
association au dela du cancer, loi 1901

Numéro de dépôt :
4085017
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2024
Marque en couleurs, figurative de au dela du cancer

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 2014 par l'association loi 1901 au dela du cancer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 au dela du cancer domicilié(e) 17 rue marengo - 59140 - DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 062 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association au dela du cancer, Mme CARPENTIER LYLIANE, PRESIDENTE domicilié(e) 17 rue marengo - 59140 - DUNKERQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085017.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2024.

au dela du cancer a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA ALFA


association au dela du cancer, loi 1901 - 17 rue marengo - 59140 - DUNKERQUE - France - SIREN 451062251


association au dela du cancer, Mme CARPENTIER LYLIANE, PRESIDENTE - 17 rue marengo - 59140 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.