AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3668299
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
Présentation de la marque TIERAL
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TIERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE domicilié(e) Place de la Gare - 02550 - ORIGNY EN THIERACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 980 079 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HEILIGENSTEIN Sabine, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque TIERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société par actions simplifiée - Place de la Gare - 02550 - ORIGNY EN THIERACHE - France - SIREN 835980079
Mme HEILIGENSTEIN Sabine, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 21 juin 2010 - Renonciation partielle n°526177 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719889 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02
Métaux communs et leurs alliages ; armatures métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ; châssis métalliques [construction] ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; ferrures métalliques ; huisseries métalliques ; portes, portails et portillons métalliques, garde-corps métalliques ; marquises [construction] métalliques ; clôtures métalliques ; grilles métalliques ; bassins [piscines, constructions métalliques] ; objets d'art en métaux communs ; treillis métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; châssis non métalliques [construction] ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois façonnés ; ferrures non métalliques ; huisseries non métalliques ; portes, portails et portillons non métalliques, garde-corps non métalliques ; balustres ; marquises [construction] non métalliques ; clôtures non métalliques ; grilles non métalliques ; bassins [piscines, constructions non métalliques] ; objets d art en pierre, en béton ou en marbre ; tonnelles [construction] ; treillis non métalliques ; verre de construction ;
Meubles ; mobilier de jardin ; jardinières [meubles] ; charnières non métalliques.
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