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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE
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ORIABAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIABAL
AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4032712
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
ORIABAL de AU CREUSET DE LA THIERACHE

Présentation de la marque ORIABAL

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIABAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE domicilié(e) Place de la Gare - 02550 - ORIGNY-EN-THIERACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 980 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ORIABAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIABAL est expirée depuis le 16 septembre 2023.

AU CREUSET DE LA THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : CT , RAILOX , CT , CT , VIBLIO , TASAE , ORESUN , ORINOX , CLOTIDE , ORIAL


AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société par actions simplifiée - Place de la Gare - 02550 - ORIGNY-EN-THIERACHE - France - SIREN 835980079


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Garde-corps métalliques, rambardes métalliques, mains courantes métalliques, barreaudages métalliques, marquises (construction) métalliques, barres d'appui de fenêtres métalliques, séparatifs de balcons métalliques, clôtures métalliques, grilles métalliques ;

Garde-corps non métalliques, rambardes non métalliques, mains courantes non métalliques, barreaudages non métalliques, marquises (construction) non métalliques, barres d'appui de fenêtres non métalliques, séparatifs de balcons non métalliques, clôtures non métalliques, grilles non métalliques.