Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98756463
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) AU CREUSET DE LA THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AU CREUSET DE LA THIERACHE domicilié(e) Place de la Gare, 02550 ORIGNY EN THIERACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 980 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756463.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 2008.

AU CREUSET DE LA THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : CT , RAILOX , CT , CT , VIBLIO , TASAE , ORIABAL , ORESUN , ORINOX , CLOTIDE


AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société Anonyme - Place de la Gare, 02550 ORIGNY EN THIERACHE - France - SIREN 835980079


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Garde-corps métalliques, rambardes métalliques, mains courantes métalliques, barreaudages métalliques. Garde-corps non métalliques, rambardes non métalliques, mains courantes non métalliques, barreaudages non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.