Déposée le 23 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) AU CREUSET DE LA THIERACHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AU CREUSET DE LA THIERACHE domicilié(e) Place de la Gare, 02550 ORIGNY EN THIERACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 980 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756463.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AU CREUSET DE LA THIERACHE, Société Anonyme - Place de la Gare, 02550 ORIGNY EN THIERACHE - France - SIREN 835980079
CABINET BLEGER-RHEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Garde-corps métalliques, rambardes métalliques, mains courantes métalliques, barreaudages métalliques. Garde-corps non métalliques, rambardes non métalliques, mains courantes non métalliques, barreaudages non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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