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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE
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CT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CT
AU CREUSET DE LA THIERACHE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3494255
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
ALSACE
Date d'expiration :
12/04/2017
CT de AU CREUSET DE LA THIERACHE

Présentation de la marque CT

Déposée le 12 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « CT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CREUSET DE LA THIERACHE domicilié(e) Place de la Gare,02550 ORIGNY EN THIERACHE - 02550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 980 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT est expirée depuis le 12 avril 2017.

AU CREUSET DE LA THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : CT , RAILOX , CT , VIBLIO , TASAE , ORIABAL , ORESUN , ORINOX , CLOTIDE , ORIAL


AU CREUSET DE LA THIERACHE Société par actions simplifiée - Place de la Gare,02550 ORIGNY EN THIERACHE - 02550 - France - SIREN 835980079


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; garde-corps métalliques, rambardes métalliques, mains courantes métalliques, baraudages métalliques ; barrières de protection métalliques pour piscines ; portillons métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; balustres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; verrous de portes métalliques ; clôtures métalliques ; ferrures pour la construction ; grilles métalliques ; lattes métalliques ; palissades métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques ; quincailleries métalliques ; toiles métalliques.