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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU COQ DE BRUYEREà l'enseigne commerciale "L'AUBERGE D'ARMAILLE"
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LA MAISONNETTE RUSSE AUBERGE D'ARMAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISONNETTE RUSSE AUBERGE D'ARMAILLE
AU COQ DE BRUYERE (S.A.R.L.) à l'enseigne commerciale "L'AUBERGE D'ARMAILLE"

Numéro de dépôt :
1305848
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994
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Présentation de la marque LA MAISONNETTE RUSSE AUBERGE D'ARMAILLE

Déposée le 30 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU COQ DE BRUYEREà l'enseigne commerciale "L'AUBERGE D'ARMAILLE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISONNETTE RUSSE AUBERGE D'ARMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU COQ DE BRUYEREà l'enseigne commerciale "L'AUBERGE D'ARMAILLE" domicilié(e) 42, rue Guynemer, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOCKLER - France.

La marque LA MAISONNETTE RUSSE AUBERGE D'ARMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISONNETTE RUSSE AUBERGE D'ARMAILLE est expirée depuis le 30 novembre 1994.


AU COQ DE BRUYERE (S.A.R.L.) à l'enseigne commerciale "L'AUBERGE D'ARMAILLE" - 42, rue Guynemer, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France


Monsieur BOCKLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

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