Marque enregistrée - Marque en vigueur

au clair de la lune
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Numéro de dépôt :
4224678
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2025
au clair de la lune de au clair de la lune

Présentation de la marque au clair de la lune

Déposée le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) au clair de la lune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « au clair de la lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) au clair de la lune domicilié(e) 229 rue de solferino - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 508 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl au clair de la lune, M. villotte patrick domicilié(e) 229 rue de solferino - 59000 - LILLE - France.

La marque au clair de la lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au clair de la lune arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

au clair de la lune a également déposé les autres marques suivantes : FAIRWAY , Le Petit Caddie , Bébétouty MICRO-CRÊCHE , Le Petit Caddy


sarl au clair de la lune, sarl - 229 rue de solferino - 59000 - LILLE - France - SIREN 421508003


sarl au clair de la lune, M. villotte patrick - 229 rue de solferino - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686227 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).