Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA (PONTNEAU Aîné)
Au CHENE-LIEGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3316824
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2014
PA (PONTNEAU Aîné) de Au CHENE-LIEGE

Présentation de la marque PA (PONTNEAU Aîné)

Déposée le 1 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) Au CHENE-LIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PA (PONTNEAU Aîné) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Au CHENE-LIEGE domicilié(e) 1 rue Gaston PONTNEAU,40140 SOUSTONS - 40140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 001 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel PONTNAU AU CHENE-LIEGE domicilié(e) 1 rue Gaston PONTNEAU,40140 SOUSTONS - 40140 - France.

La marque PA (PONTNEAU Aîné) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA (PONTNEAU Aîné) est expirée depuis le 1 octobre 2014.

Au CHENE-LIEGE a également déposé les autres marques suivantes : AU CHENE LIEGE , s2e , P.M.T (Plastique-Moulage-Technologie) , POPCORK , AU CHENE LIEGE , CL , TS


Au CHENE-LIEGE Société Anonyme - 1 rue Gaston PONTNEAU,40140 SOUSTONS - 40140 - France - SIREN 542001656


Mr Michel PONTNAU AU CHENE-LIEGE - 1 rue Gaston PONTNEAU,40140 SOUSTONS - 40140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

– bouchons en liège. – bouchons en matière synthétique pour bouteille.