Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean VERNE
AU CHAPON BRESSAN – ETABLISSEMENTS VERNE-BOSONI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3378204
Date de dépôt :
30/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2015
Jean VERNE de AU CHAPON BRESSAN – ETABLISSEMENTS VERNE-BOSONI

Présentation de la marque Jean VERNE

Déposée le 30 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CHAPON BRESSAN – ETABLISSEMENTS VERNE-BOSONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean VERNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU CHAPON BRESSAN – ETABLISSEMENTS VERNE-BOSONI domicilié(e) RUE DU STADE, L'HUPPE,01340 MONTREVEL EN BRESSE - 01340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 403 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Yvon LE BOLLOC'H AU CHAPON BRESSAN Ets VERNE BOSONI domicilié(e) BP 8, L'HUPPE,01340 MONTREVEL EN BRESSE - 01340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean VERNE est expirée depuis le 30 août 2015.


AU CHAPON BRESSAN – ETABLISSEMENTS VERNE-BOSONI SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE DU STADE, L'HUPPE,01340 MONTREVEL EN BRESSE - 01340 - France - SIREN 311403554


Mr. Yvon LE BOLLOC'H AU CHAPON BRESSAN Ets VERNE BOSONI - BP 8, L'HUPPE,01340 MONTREVEL EN BRESSE - 01340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Volaille et gibier, poulets, poulardes, chapons, oies, dindes, canards, pintades, lapins, pigeonneaux et autres produits de basse cour, entiers et découpés. Viande de volaille et produits élaborés à base de volailles (produits crus, cuits, marinés, confits). Foies de volailles, foies gras entiers, blocs de foies gras. Préparations à base de foie gras. Conserves et plats cuisinés à base de produits de volaille.