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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) au Capital de 1.140.000 Euros
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Quali Pro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quali Pro
Société Anonyme au Capital de 1.140.000 Euros

Numéro de dépôt :
3374578
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
Quali Pro de au Capital de 1.140.000 Euros

Présentation de la marque Quali Pro

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) au Capital de 1.140.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quali Pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) au Capital de 1.140.000 Euros domicilié(e) Siège social 5, Rue de Valmy,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charbonneaux-Brabant SA domicilié(e) 5, Rue de Valmy,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque Quali Pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali Pro est expirée depuis le 29 juillet 2015.


Société Anonyme au Capital de 1.140.000 Euros - Siège social 5, Rue de Valmy,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 335782207


Charbonneaux-Brabant SA - 5, Rue de Valmy,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

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