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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU BOUT DU CHAMP
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LA COMPAGNIE FERMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE FERMIERE
AU BOUT DU CHAMP, SARL

Numéro de dépôt :
3913682
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
LA COMPAGNIE FERMIERE de AU BOUT DU CHAMP

Présentation de la marque LA COMPAGNIE FERMIERE

Déposée le 16 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU BOUT DU CHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU BOUT DU CHAMP domicilié(e) 6 ALLEE DE MEGEVIE - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 228 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU BOUT DU CHAMP, Mme FRECCHIAMI ISABELLE domicilié(e) 6 ALLEE DE MEGEVIE - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque LA COMPAGNIE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE FERMIERE est expirée depuis le 16 avril 2022.

AU BOUT DU CHAMP a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE FERMIÈRE 100% Producteurs


AU BOUT DU CHAMP, SARL - 6 ALLEE DE MEGEVIE - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 750228942


AU BOUT DU CHAMP, Mme FRECCHIAMI ISABELLE - 6 ALLEE DE MEGEVIE - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Oeufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres : ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.