Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'EST D'LA FERME Responsable & bien d'chez nous
AU BOUT DE L'ART
EARL L'ORÉE DES BOIS

Numéro de dépôt :
4444988
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
C\'EST D\'LA FERME Responsable & bien d\'chez nous de AU BOUT DE L\'ART

Présentation de la marque C'EST D'LA FERME Responsable & bien d'chez nous

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par AU BOUT DE L'ART et EARL L'ORÉE DES BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'EST D'LA FERME Responsable & bien d'chez nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Les déposants sont AU BOUT DE L'ART domicilié(e) 24 Rue des Foretis - 85110 - CHANTONNAY - France et EARL L'ORÉE DES BOIS domicilié(e) FREMIER - 85480 - BOURNEZEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL L'ORÉE DES BOIS, Monsieur Adrien LORIEU domicilié(e) FREMIER - 85480 - BOURNEZEAU - France.

La marque C'EST D'LA FERME Responsable & bien d'chez nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST D'LA FERME Responsable & bien d'chez nous arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

AU BOUT DE L'ART a également déposé les autres marques suivantes : BIEN D' CHEZ NOUS ASSOCIATION VENDEENNE D'ELEVEURS ET D'ARTISANTS Retrouvez toutes les informations sur cestdlaferme.com


AU BOUT DE L'ART - 24 Rue des Foretis - 85110 - CHANTONNAY - France

EARL L'ORÉE DES BOIS - FREMIER - 85480 - BOURNEZEAU - France


EARL L'ORÉE DES BOIS, Monsieur Adrien LORIEU - FREMIER - 85480 - BOURNEZEAU - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.