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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU BONHEUR DU FOUINEUR
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SCANDIPROJECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANDIPROJECT
SAS, AU BONHEUR DU FOUINEUR

Numéro de dépôt :
4123998
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2024
SCANDIPROJECT de AU BONHEUR DU FOUINEUR

Présentation de la marque SCANDIPROJECT

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU BONHEUR DU FOUINEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANDIPROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU BONHEUR DU FOUINEUR domicilié(e) ZA DE L EUROPE, 230 AVENUE DE L EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 321 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AU BONHEUR DU FOUINEUR, M. JEAN-PHILIPPE PEYRAL domicilié(e) ZA DE L EUROPE, 230 AVENUE DE L EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

La marque SCANDIPROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDIPROJECT est expirée depuis le 8 octobre 2024.

AU BONHEUR DU FOUINEUR a également déposé les autres marques suivantes : SCANDI PROJECTS , LA SAVONNERIE NORDIQUE


SAS, AU BONHEUR DU FOUINEUR - ZA DE L EUROPE, 230 AVENUE DE L EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 331321760


SAS AU BONHEUR DU FOUINEUR, M. JEAN-PHILIPPE PEYRAL - ZA DE L EUROPE, 230 AVENUE DE L EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).