Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU BONHEUR DU FOUINEUR
/
SCANDI PROJECTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANDI PROJECTS
AU BONHEUR DU FOUINEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4132834
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2024
SCANDI PROJECTS de AU BONHEUR DU FOUINEUR

Présentation de la marque SCANDI PROJECTS

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU BONHEUR DU FOUINEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANDI PROJECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU BONHEUR DU FOUINEUR domicilié(e) ZA DE L EUROPE, 230 AVENUE DE L EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 321 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU BONHEUR DU FOUINEUR, SAS, M. JEAN-PHILIPPE PEYRAL domicilié(e) ZA DE L EUROPE, 230 AVENUE DE L EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

La marque SCANDI PROJECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDI PROJECTS est expirée depuis le 11 novembre 2024.

AU BONHEUR DU FOUINEUR a également déposé les autres marques suivantes : SCANDIPROJECT , LA SAVONNERIE NORDIQUE


AU BONHEUR DU FOUINEUR, SAS - ZA DE L EUROPE, 230 AVENUE DE L EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 331321760


AU BONHEUR DU FOUINEUR, SAS, M. JEAN-PHILIPPE PEYRAL - ZA DE L EUROPE, 230 AVENUE DE L EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).