Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISES AB d CE
AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISES S.A.R.L. ABdCE

Numéro de dépôt :
3009941
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2010
AU BONHEUR DES COMITES D\'ENTREPRISES AB d CE de AU BONHEUR DES COMITES D\'ENTREPRISESABdCE

Présentation de la marque AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISES AB d CE

Déposée le 21 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISESABdCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISES AB d CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISESABdCE domicilié(e) 61 rue des Tables Claudiennes, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ABdCE ROUSSON - France.

La marque AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISES AB d CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISES AB d CE est expirée depuis le 21 février 2010.


AU BONHEUR DES COMITES D'ENTREPRISES S.A.R.L. ABdCE - 61 rue des Tables Claudiennes, 69001 LYON - France


SARL ABdCE ROUSSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques disques accoustiques appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.