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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE
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ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE
ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE, SAS

Numéro de dépôt :
4345844
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE de ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE

Présentation de la marque ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE domicilié(e) ZI DE LA CROISETTE, 33 RUE AUGUSTE MARIETTE - 62300 - LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 022 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ABDALOUHAB BENALI domicilié(e) ZI DE LA CROISETTE, 33 RUE AUGUSTE MARIETTE - 62300 - LENS - France.

La marque ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.


ATZ CHAUFFE TOIT COUVERTURE, SAS - ZI DE LA CROISETTE, 33 RUE AUGUSTE MARIETTE - 62300 - LENS - France - SIREN 354022923


M. ABDALOUHAB BENALI - ZI DE LA CROISETTE, 33 RUE AUGUSTE MARIETTE - 62300 - LENS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) .