Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAFALE
Numéro de dépôt :
1679221
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
31/05/2000
Présentation de la marque RAFALE
Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ATYS dont le siège social est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 31 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54