Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOVUE
ATYS CONCEPT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99798592
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque OENOVUE

Déposée le 16 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYS CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYS CONCEPT domicilié(e) Galerie NEPTUNE, RUE DES MARAÎCHERS, 33260 LA TESTE DE BUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 016 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles DELAYGUE - France.

La marque OENOVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOVUE est expirée depuis le 16 juin 2009.

ATYS CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : OpenTrack , WEB ACCUEIL , diag online Diag-Online , DF4 DEFIFACTEUR4.COM , ATYS CONCEPT , Visual manager , Web Renove , AGROVUE , SOLUTION DE TELEGESTION ET PREPAIEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE WEB ACCUEIL PAR ATYS CONCEPT WWW.ATYS-ACCUEIL.COM , ATYS ACCUEIL


ATYS CONCEPT (S.A.R.L.) - Galerie NEPTUNE, RUE DES MARAÎCHERS, 33260 LA TESTE DE BUCH - France - SIREN 409016599


M. Gilles DELAYGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Logiciel informatique.