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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYPYC SEMENCES
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GOLDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLDY
ATYPYC SEMENCES SARL

Numéro de dépôt :
94536426
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque GOLDY

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYPYC SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOLDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYPYC SEMENCES domicilié(e) 7, rue du Père Anselme Burles, 13370 MALLEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 590 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATYPYC SEMENCES SARL Mr Gérard SILVE, Gérant - France.

La marque GOLDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDY est expirée depuis le 12 septembre 2004.

ATYPYC SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : MYLKYS , ATYPYC


ATYPYC SEMENCES SARL - 7, rue du Père Anselme Burles, 13370 MALLEMORT - France - SIREN 390590719


ATYPYC SEMENCES SARL Mr Gérard SILVE, Gérant - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers (à l'exception des haricots, des oignons et des tomates) et graines (à l'exception des graines de haricots, d'oignons et de tomates), non compris dans d'autres classes, fruits frais, légumes frais (à l'exception des haricots, des oignons et des tomates), semences (à l'exception des semences de haricots, d'oignons et des tomates) et fleurs naturelles