Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATEX
ATX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1599784
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque ATEX

Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ATX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATX domicilié(e) 29 avenue de Bobigny, 93130 NOISY-LE-SEC (dossier no 2171113) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2171113) - France.

La marque ATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATEX est expirée depuis le 29 juin 2010.

ATX a également déposé les autres marques suivantes : A.T.X.


ATX, société anonyme - 29 avenue de Bobigny, 93130 NOISY-LE-SEC (dossier no 2171113) - France


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2171113) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171113 - Publication au BOPI 2000-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 2 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267708 - Publication au BOPI 1998-12-02

Appareils, instruments, matériel et appareillages électriques, en particulier de sûreté et/ou antidéflagrants pour atmosphère explosive, et notamment interrupteurs, boutons poussoirs, disjoncteurs, transformateurs, prises de courant et leurs socles et boîtiers de protection, prises mobiles, fiches, coupe-circuit, connecteurs et leurs socles et bouchons, prolongateurs, presse-étoupe pour câbles électriques, combinés électriques, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, postes et tableaux de commande d'électricité, adaptateurs, ampèremètres, ballast, balises lumineuses, signalisation lumineuse, feux de signalisation, voyants de signalisation, boîtiers d'arrêt d'urgence, bornes, entrées de câbles, fusibles, haut-parleurs, instruments d'alarme, sirènes.Appareils, installations et matériel d'éclairage, en particulier de sûreté et/ou antidéflagrants pour atmosphère explosive, et notamment lampes et tubes d'éclairage, enveloppes pour logement de lampes et de tubes d'éclairage, hublots d'éclairage, blocs autonomes d'éclairage, lanternes, luminaires, caissons lumineux, globes de lampes et de feux, projecteurs, appareils d'éclairage portatifs, baladeuses, lampes torches. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.